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Charte du VRA International

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Message par V.R.A.F. Lun Jan 06 2014, 12:57

Charte, Règlements du VRA :
 
Les règles suivantes constituent un cadre pour toutes les organisations et activités du monde entier liées au VRA.
Tous les règlements des différents « chapter » nationaux, régionaux et locaux ne doivent pas interférer ou être en conflit avec les lois internationales ou l’esprit du VRA.
 
1.      NOM
Le nom de l’Association sera Vulcan Rider Association, ci-après dénommée « Association ». L’Association sera aussi connue sous le nom de « VRA ».
 
2.      BUT
Le but de l’Association est de promouvoir la responsabilité et les activités des motards en encourageant la participation des membres tout en maintenant une atmosphère familiale.
Le VRA est une organisation gérée démocratiquement.
Fraternité, amitié et tolérance sont les lignes directrices pour toutes nos activités et nos réunions. (rallys)
 
3.      LOGO
Le logo de l’Association est protégé par un copyright et les droits d’auteur appartiennent au Comité exécutif de l’Association.
Le droit d’utilisation du logo copyrighté est étendu aux chapters nationaux.
L’utilisation du logo par une tierce personne, ou groupe, nécessite l’autorisation préalable du comité exécutif de l’Association.
Le logo est réalisé sous forme de patch avant, placé sur le côté gauche, ou droit, de la veste, ou blouson, en fonction des habitudes des différents chapters régionaux.
Le logo ne peut être utilisé à mauvais escient par les membres de façon à ce que les valeurs fondamentales de l’Association soient déviées.
Le VRA ne fait pas parti d’une culture MC et le logo ne doit en aucun cas être utilisé pour donner cette impression, par exemple dans le cadre d’un backpatch en trois parties.
 
4.      AEC
Le comité exécutif de l’Association est le corps gouvernant de l’Association.
Les membres de l’AEC sont :
-          Le président national de chaque pays, ou leur représentant désigné, et le vice-président national.
Les chapitres nationaux, le président des présidents, et un président non membre d’un chapter ont une voix chacun.
De l’ensemble des président nationaux titulaires, l’AEC élira un président des présidents, et un vice-président mondial, un président non membre d’un chapter, et d’autres officiers si besoin.
L’AEC se réserve le droit de facturer à chaque chapter national un droit d’association.
Les webmasters nationaux font partie de l’AEC, mais comme il ne sont pas désignés comme officiers, ils n’ont aucun droit de vote au sein du comité.
 
5.      Trésorerie de l’Association.
Le VRA est financé par la contribution de chaque chapter national inscrit.
Il n’y a pas de frais réguliers. L’AEC peut demander si c’est nécessaire des contributions et des financements à des fins spécifiques.
 
 
 
6.      Chapters nationaux et régionaux
Normalement, le VRA est divisé en chapters nationaux, avec un chapter par pays, désigné par un numéro d’appel international : USA =1, UK=44, Suède=46 etc.
Chaque chapter national se doit de respecter les statuts de l’Association et les décisions de l’AEC.
Si à tout moment, un chapter n’adhère pas à cette chartre, ou à l’esprit de cette charte, l’affiliation de ce chapter peut être annulée.
Si un pays a choisi d’avoir plusieurs régions ou des organisations locales au sein de ses frontières, il doit être désigné :
-          Un chapter régional : chapter définit par des frontières régionales. Une section régionale a un ou plusieurs responsables régionaux nommés. Les sections régionales sont à la discrétion de la section nationale.
-          Un chapter local, définit par une ville ou localité. Un chapter local a élu localement les officiers pour diriger le chapter local . Les sections locales sont toujours à la discrétion de la section nationale
 
7.      Définition des titres
Dirigeant élu - Un membre à part entière élu à la tête d'un chapter :
 
Président - Le Président est le chef nominal d’un chapter .
 
Vice-président - Le vice-président, en général, assiste le Président et assume les fonctions de présidence en l'absence du Président.
Le vice-président assumera le rôle de responsable des membres jusqu'à ce qu’un Président soit nommé.
 
Secrétaire - Le secrétaire est responsable de l'enregistrement des minutes de l’AG et de la distribution des résumés.
Le Secrétaire est responsable de la garde de tous les registres et autres documents relatifs à l’Association.
 
Trésorier - Le trésorier tient un registre précis des finances du chapter. Lors de chaque réunion (AG) , le trésorier fournit un rapport de la trésorerie de l’Association comprenant notamment toutes les transactions effectuées depuis la dernière réunion .
 
Officier - Un membre nommé par le  Comité exécutif de l’Association et a pour but  d'accomplir un devoir dans le chapter.
 
Agent d'adhésion est obligatoire pour tous les chapters nationaux. Le VRA recommande que cet agent s'occupe des questions d'adhésion pour les sections régionales et locales.
 
Webmaster est également obligatoire pour tous les chapters nationaux.
Chaque chapter national présentera un site Web présentant au moins :
 
-          Le nom de responsables régionaux et les informations de contact,
 
-          Le nombre total de membres inscrit au dit chapter national,
 
-          Le procès-verbal de la dernière AG,
 
-          Un lien vers le site internet du VRA International.
 
Les fonctions désignées d'un officier ne doivent pas être en contradiction avec les statuts du VRA .
 
8.      Adhésion
Pour que l’adhésion d’un membre de l’Association soit acceptée, les exigences sont : la possession d’une moto Kawasaki Vulcan, de toute taille.
Chaque motard doit être assuré et posséder un permis à son nom.
 
Les conjoints, les proches, et les enfants des membres sont autorisés, sans préjugés, en tant que membre associé à l’Association .
 
Tous les membres acceptés se verront attribués un numéro unique VRA dans leur propre section national.
Concernant le « membre associé », c’ est à la discrétion du chapter .
 
Un comité exécutif peut suspendre ou révoquer l'adhésion et les privilèges de tout membre dont le comportement menace la sécurité ou le bien-être du chapter et de ses membres. Il en va de même si ses actes sont en conflit avec les valeurs et les objectifs de base de l'Association .
 
9.      Elections
Des élections auront lieu chaque année.
Les chapters nationaux éliront un président, un vice-président , un secrétaire et un trésorier .
 
Seul un membre à part entière peut être élu au bureau, ou participer à un vote pour élire les dirigeants .
 
Tout membre du staff élu ne peut être renvoyé que par une majorité de membres.
 
En l'absence du Président, le vice-président assumera le rôle de Président.
Les membres peuvent garder un bureau élu mais peuvent aussi désigner un bureau pointé.

 
10.  Vote
Les chapters seront menés démocratiquement par un vote populaire.
Chaque membre ne dispose que d'une voix .
Tout membre à part entière peut demander un vote au scrutin caché.
 
11.  Réunions-AG
Le but des AG de chaque chapter est de promouvoir l'amitié, de planifier des événements et la conduite des affaires à suivre du chapter .
Des réunions auront lieu à intervalles régulières.
Quand c’est possible, chaque tâche sera menée sera menée en personne.

 
12.  Finances
Tous les fonds acquis par les cotisations, collectes de fonds, ventes de marchandises ou d'autres moyens seront mis en banque au nom du chapter.
Toutes les finances seront inscrites dans un livre de compte.
Les fonds ne doivent pas être détenus par un membre sur un compte privé mais sur un compte officiel au nom du chapter national officiel du VRA.
 
Le Trésorier doit tenir des registres précis de toutes les sommes reçues ou passées.
 
Un comité de vérification sera chargé d'examiner les comptes financiers du chapter avant les élections.
 
13.  Dissolution
Si un chapter est dissout de l'Association pour une quelconque raison, les avoirs et les biens restants après le règlement de toutes les dettes possibles seront donnés à une organisation aux objectifs similaires à l'Association et / ou à un organisme de bienfaisance reconnu.
 
L'organisation bénéficiaire sera déterminée par un vote à la majorité des membres avant la dissolution.
 
14.  Modifications
Les modifications apportées aux statuts de l'Association doivent être approuvées par un vote à la majorité du Comité exécutif de l’Association.
 
Les modifications apportées aux règlements nationaux ne doivent pas être en conflit avec les statuts de l'Association et doivent être approuvés par le Chapter national.
 
Les modifications aux règlements de la section locale ne doivent pas être en conflit avec les statuts de l'Association et doivent être approuvés par le Chapter national .
 
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